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Détail de l'indexation
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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.
346.023 Droit des contrats administratifs et marchés publics (contrats de défense, de guerre, de louage de service publics, de recherche et développement ; contrats publics nécessitant une caution
346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations
346.082 Droit bancaire (réglementation des banques
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346.440.66 création d'entreprise
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34644045 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.440 45
Affiner la rechercheLa loi SRU en 90 questions / Martine Caillaud
Titre : La loi SRU en 90 questions Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur Mention d'édition : 2. éd. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2003 Collection : Guides juridiques Importance : 171 p. Présentation : ill., couv. ill., cartes Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12427-9 Prix : 38 EUR Note générale : En appendice, choix de textes
Glossaire. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Plans locaux d'urbanisme France Index. décimale : 346.440 45 La loi SRU en 90 questions [texte imprimé] / Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur . - 2. éd. . - Paris : Le Moniteur, 2003 . - 171 p. : ill., couv. ill., cartes ; 26 cm.. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12427-9 : 38 EUR
En appendice, choix de textes
Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Plans locaux d'urbanisme France Index. décimale : 346.440 45 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13646 14-02-046 Ouvrage Bibliothèque Universitaire Centrale Droit Exclu du prêt

